- A
- B
- C
- Capitalisation
- Clause bénéficiaire
- Conditions générales
- Conditions particulières ou certificat d’adhésion
- Contrat investi en fonds euro
- Contrat multisupport
- Contrat collectif
- Courtier en assurances
- Cotisation (Prime)
- Contrat d'assurance
- Contrat monosupport
- Compagnie d'assurance
- Code des assurances
- Contrat individuel
- D
- E
- F
- G
- H
- I
- J
- K
- l
- M
- N
- O
- P
- Q
- R
- S
- T
- U
- V
- W
- X
- Y
- Z
O
- OPCVM
Organisme de Placement Collectif en Valeurs Mobilières. Ce terme concerne tant les SICAV (Société d’Investissement à Capital Variable) que les FCP (Fonds Communs de Placement) : ce sont des organismes gérant des actifs financiers pour le compte de porteurs de parts ou d’actionnaires.
- ORIAS
L'Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance recense les personnes physiques ou morales autorisées à exercer l'activité d'intermédiation en assurance ou en réassurance en France. Son inscription est payante et annuelle : les conditions d'attribution d'un numéro ORIAS sont vérifiées annuellement.
Sa consultation permet de vérifier cette habilitation pour tous les intermédiaires, qu'ils soient immatriculés en France ou dans un autre Etat européen. Le rôle de l'ORIAS est limité à la vérification des conditions d'exercice. Le contrôle de l'activité des intermédiaires est de la responsabilité de l'ACP (Autorité de contrôle Prudentiel).
