- A
- B
- C
- Capitalisation
- Clause bénéficiaire
- Conditions générales
- Conditions particulières ou certificat d’adhésion
- Contrat investi en fonds euro
- Contrat multisupport
- Contrat collectif
- Courtier en assurances
- Cotisation (Prime)
- Contrat d'assurance
- Contrat monosupport
- Compagnie d'assurance
- Code des assurances
- Contrat individuel
- D
- E
- F
- G
- H
- I
- J
- K
- l
- M
- N
- O
- P
- Q
- R
- S
- T
- U
- V
- W
- X
- Y
- Z
R
- Rachat Programmé
Le rachat partiel programmé permet de percevoir une partie des plus values générées par son assurance-vie générées sous forme de revenus réguliers.
- Rachat total ou partiel
On parle de rachat total ou partiel lorsque l’assuré récupère tout ou partie des fonds à l’intérieur du contrat d’assurance-vie. Il y a une incidence fiscale lors d’un rachat variant selon le moment où il est effectué. Afin de mesurer l'impact fiscal d'un rachat, nous vous invitons à utiliser notre outil simulant la fiscalité d'un rachat dans un contrat d'assurance vie.
Le langage commun parle également de retrait pour désigner un rachat. Rachat est le terme administratif et juridique adéquat.
- Réserve héréditaire
La réserve héréditaire est la part du patrimoine qui est automatiquement attribuée aux enfants ou à défaut aux héritiers d’un défunt. Une fois la réserve héréditaire déduite des avoirs du défunt, le « solde » disponible est appelé quotité disponible.
- Réversibilité
Lorsque le bénéficiaire d’une rente décède, les versements de la rente peuvent se poursuivre au profit d’une autre personne désignée dans le contrat. La réversibilité est une option qu’un bénéficiaire doit choisir lors de la sortie d’une assurance vie en rente.
- Rendement (revalorisation)
Taux d'intérêt du contrat d'assurance vie pour une année. Ce taux est net des éventuels frais de gestion et autres frais. En revanche les prélèvements sociaux (12,3% à ce jour) et l'impôt éventuel ne sont pas encore déduits.
- Renonciation
La loi accorde trente jours à tout souscripteur pour renoncer à son contrat et récupérer la totalité des sommes versées. Ce délai court à partir de la date du premier versement et de la remise des documents d'information.
- Rente de dépendance
Augmentation de la rente pour faire face à la situation, en cas de perte d'autonomie de l'assuré.
- Rente viagère
A l'échéance du contrat, plutôt que de recevoir un capital en un seul versement, l'assuré peut préférer que le versement de cette somme soit étalé dans le temps afin d'offrir des revenus réguliers versés tant que l'assuré est en vie.
On dit que le capital est "aliéné", car le souscripteur ne peut plus en disposer librement. Une rente viagère est dite réversible lorsqu'au décès du premier assuré, elle est versée au second assuré jusqu'à son propre décès (assez souvent le conjoint).- Retrait
On parle abusivement de retrait dans un contrat d'assurance vie en lieu et place de "rachat". Même si l'épargnant retire des sommes de son contrat, le terme approprié est bien un rachat. Voir la définition d'un rachat en haut de page.
