Puissance Sélection est un contrat d’assurance vie multisupport, assuré par Generali Vie. Il s’agit d’un contrat complet, sans frais d’entrée (hors versement sur des trackers/ETF et supports immobiliers). Il donne accès à deux fonds en euros (Eurossima et Netissima) et plus de 90 trackers/ETF, non garantis en capital.
Puissance Sélection
Assuré par
- Rendement 2019 du fonds en euros Netissima : 1,50% à 1,70% selon la part d’unités de compte non garanties en capital nets(1) (min. 20% d'UC) En savoir plus
- Rendement 2019 du fonds en euros Eurossima : 1,20% nets(1)
(1)Taux de participation aux bénéfices attribués par l’assureur Generali Vie au titre de l’année 2019 sur les fonds euros, nets de frais de gestion, hors prélèvements sociaux et fiscaux, selon les modalités précisées dans la note d’information valant conditions générales
| En 1 coup d’œil | |
|---|---|
| 0% | Frais d'entrée sur tous les versements (hors supports immobiliers et trackers/ETF)* |
| 0% | Frais d'arbitrage (hors supports immobiliers et trackers/ETF)* |
| 0,60% | Frais de gestion annuels sur les unités de compte* |
| 0,75% | Frais de gestion annuels sur le fonds en euros Netissima* |
| 1000€ | Versement initial minimum |
| 5 | Options de gestion |
| Plus de 390 | Unités de compte, non garanties en capital, dont plus de 90 trackers/ETF |
*Pour connaître tous les autres frais du contrat, veuillez consulter les conditions contractuelles du contrat.
OUVERTURE & VERSEMENTS
Minimum à l'ouverture : 1 000 €
| Types de versement | Montant minimum de versement | Montant minimum par support |
|---|---|---|
| Versements libres | 1 000 € | 100 € |
| Versements programmés | 75 €/mois | 75 € |
| 75 €/trimestre | 75 € | |
| 150 €/semestre | 75 € | |
| 300 €/an | 75 € |
Bon à savoir : Pour pouvoir souscrire au fonds en euros Netissima, un minimum de 20 % du montant total doit être investi sur des supports en unités de compte.
Le + de Puissance Sélection : Les versements ne supportent aucuns frais, sauf en cas d’investissement sur des trackers (0,10 %) !
GESTION FINANCIÈRE
Mode de gestion : Libre
Montant minimum de l'arbitrage : 1 000 €
Montant minimum /support : Le solde par support après réalisation de l’opération d’arbitrage ne doit pas être inférieur à 500 euros
Modalités d’arbitrage : Pour tout versement sur le fonds Netissima, un minimum de 20 % du montant total doit être investi sur des supports en unités de compte.
Le + de Puissance Sélection : Les arbitrages ne subissent aucuns frais, sauf s’ils portent sur des trackers (0,10 %).
OPTIONS D’ARBITRAGES PROGRAMMÉS
| Les options d'arbitrages programmés | Mécanisme | Conditions | Frais |
|---|---|---|---|
| Transferts programmés | Option applicable à tout moment. Permet d'arbitrer du fonds en euros Eurossima vers une ou plusieurs UC | Valeur min. du fonds Eurossima : 5 000 € Montant min de l'arbitrage : 150 €/mois ou 150 €/trim. |
Les arbitrages ne supportent aucuns frais |
| Sécurisation des plus-values | Option applicable à tout moment. Permet de transférer automatiquement la plus-value d'une ou plusieurs UC dès lors que le seuil est atteint, vers le fonds en euros Eurossima | Valeur min. du contrat : 2 000 € Seuils de plus-value : 5 %, 10 %, 15 %, 20 % |
Chaque arbitrage supporte des frais fixés à 0,50 % du montant transféré, plafonnés à 30 € |
| Dynamisation des plus-values | Option applicable à tout moment. Permet de transférer automatiquement la participation aux bénéfices versée sur le fonds en euros Eurossima, dès lors qu'elle atteint 100 €, vers des UC | Valeur min. du fonds Eurossima : 2 000 € (avec un min./support de 100 € à arbitrer) | Les arbitrages ne supportent aucuns frais |
| Limitation des moins-values | Option applicable à tout moment. Permet de transférer automatiquement et totalement la valeur du support vers le fonds en euros Eurossima, dès lors qu'un seuil de moins-value a été constaté | Seuils de moins-value : 5 %, 10 %, 15 %, 20 % | Chaque arbitrage supporte des frais fixés à 0,50 % du montant transféré, plafonnés à 30 € |
| Limitation des moins-values relatives | Option applicable à tout moment. Permet de transférer automatiquement et totalement la valeur du support vers le fonds en euros Eurossima, dès lors qu'un seuil de moins-value relative a été constaté | Seuils de moins-values : 5 %, 10 %, 15 %, 20 % | Chaque arbitrage supporte des frais fixés à 0,50 % du montant transféré, plafonnés à 30 € |
AVANCE
Une avance peut être sollicitée par le souscripteur dès lors que le contrat a une durée révolue d’au moins six mois. L’Assureur dispose à tout moment de la faculté d’accorder ou de refuser la demande d’avance.
Le cumul des avances ne peut pas dépasser 60 % de la valeur atteinte du contrat au jour de la demande d’avance, quels que soient les supports d’investissement sélectionnés par le souscripteur.
RACHATS
Les rachats partiels ou totaux
Montant minimum : 1 500 €
Montant minimum par support après rachat : 500 €
Valeur minimum du contrat après rachat : 1 500 €
Les rachats partiels programmés
| Montants minimum | Conditions | |
|---|---|---|
| Rachats partiels programmés | Min. 100 €/mois | La valeur du contrat : 7 000 € min. |
| Min. 100 €/trimestre | Aucuns versements programmés | |
| Min. 300 €/semestre | Aucune avance en cours | |
| Min. 500 €/an |
Le + de Puissance Sélection : Les rachats partiels, totaux ou programmés sont gratuits.
SORTIE EN RENTE VIAGÈRE
Il est possible de récupérer le capital constitué sous la forme d’une rente viagère. Le versement des revenus intervient tous les trimestres civils, à terme échu.
Le montant des arrérages trimestriels doit être supérieur à 120 €.
La rente peut être réversible, ou non.
Attention : Le choix de versement d'une rente viagère est irréversible. Il est impossible de recevoir un capital.
GARANTIE PLANCHER
| Mécanisme | En cas de décès de l’assuré avant son 75e anniversaire, les sommes versées aux bénéficiaires ne pourront être inférieures au capital plancher déterminé selon l'option choisie | |
| Options | Garantie plancher classique | Garantie plancher indexée |
| Le capital plancher est égal à la somme des versements bruts réalisés diminuée des éventuels rachats, avances et intérêts non remboursés | Le capital plancher est égal à la somme des versements bruts réalisés indexée sur la base d’un taux annuel de 3,50 % diminuée des éventuels rachats indexés de la même manière, des avances et intérêts non remboursés | |
| Plafond | La garantie ne peut pas excéder 300 000 € | |
| Tarif | En fonction de l'âge de l'assuré : De 0,14 %/an à 4,52 %/an de la moins-value (capital sous risque) | |
- Frais à l'entrée : 0%(1)
- Frais sur versements : 0%(1)
- Frais annuels de gestion sur le fonds en euros : Eurossima : 0,60% // Netissima : 0,75%
- Frais annuels de gestion sur les unités de compte : 0,60%
- Garantie plancher : De 0,14%/an à 4,52% / an de la moins-value (capital sous risque)
- Frais d'arbitrage : 0%(1)
- Frais d'arbitrage dans le cadre des options d'arbitrages programmés : De 0 % à 0,50% (plafonné à 30€)
- Frais de rachat partiel ou total : 0%
- Frais de rachats partiels programmés : 0%
Pour tous les autres frais, veuillez consulter les conditions contractuelles du contrat.
(1)Majoration de 0,1% en cas d'investissement ou de désinvestissement sur les trackers
Le fonds en euros est fortement apprécié par les épargnants pour ses qualités intrinsèques. Il procure sécurité du capital, une disponibilité à tout instant (sauf en cas de bénéficiaire acceptant ou de mise en garantie du contrat) et un effet cliquet qui sécurise annuellement les intérêts.
Puissance Sélection propose deux fonds en euros assurés par Generali Vie : Netissima et Eurossima.
NETISSIMA
L’investissement sur les supports en unités de compte supporte un risque de perte en capital puisque leur valeur est sujette à fluctuation à la hausse comme à la baisse dépendant notamment de l’évolution des marchés financiers. L’assureur s’engage sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur qu’il ne garantit pas.
Les taux de participation aux bénéfices nets de Netissima
| 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 |
|---|---|---|---|---|
| 2,65% | 2,10% | 2,25% | 1,50% à 1,70%* selon la part de supports en unités de compte | 1,40% à 1,70%* selon la part de supports en unités de compte |
Taux de participation aux bénéfices du fonds en euros Netissima attribué par l’assureur Generali Vie, net de frais de gestion et hors prélèvements sociaux et fiscaux, selon les modalités précisées dans la note d’information valant conditions générales de Puissance Sélection.
Les performances passées ne préjugent pas des performances passées et ne sont pas constantes dans le temps.
*Le taux de participation aux bénéfices du fonds en euros Netissima est différent selon la part de l’épargne investie en supports en Unités de Compte (UC), qui comportent un risque de perte en capital. Ce dispositif de majoration du taux de participation aux bénéfices s’est appliqué à partir du 1er janvier 2019 et jusqu’au 31 décembre 2020, sous réserve de respecter les conditions de supports en unités de compte :
- - au 31 décembre 2019 et au moment de l’attribution effective de la participation aux bénéfices,
- - au 31 décembre 2020 et en moyenne, sur l’année 2020, sur la base de l’épargne atteinte constatée à chaque fin de trimestre.
En 2019, les taux de participation aux bénéfices nets attribués sont les suivants :
- - Pour les contrats dont la part UC est supérieure ou égale à 30% et inférieure à 40% de l’encours : 1,50%
- - Pour les contrats dont la part UC est supérieure ou égale à 40% et inférieure à 50% de l’encours : 1,60%
- - Pour les contrats dont la part UC est supérieure ou égale à 50% de l’encours : 1,70%
En 2020, les taux de participation aux bénéfices nets attribués sont les suivants :
- - Pour les contrats dont la part UC est supérieure ou égale à 30% et inférieure à 40% de l’encours : 1,40%
- - Pour les contrats dont la part UC est supérieure ou égale à 40% et inférieure à 50% de l’encours : 1,50%
- - Pour les contrats dont la part UC est supérieure ou égale à 50% de l’encours : 1,70%
Ces taux de participation aux bénéfices du fonds en euros Netissima sont indiqués nets de frais de gestion et hors prélèvements sociaux et fiscaux, selon les modalités précisées dans la note d’information valant conditions générales de Puissance Sélection.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.
En 2021, un nouveau dispositif est mis en place et propose d’augmenter le taux de participation aux bénéfices de Netissima. Grâce à lui, ce taux pourra être majoré en 2021, si la part investie sur des supports en unités de compte, qui comportent un risque de perte en capital, est d’au moins 30%. Découvrez sans plus attendre toutes les conditions de cette offre pour en profiter !
Eurossima
Les taux de participation aux bénéfices nets d’Eurossima
| 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 |
|---|---|---|---|---|
| 2,25% | 1,92% | 1,80% | 1,20% | 0,95% |
Taux de participation aux bénéfices du fonds en euros Eurossima attribué par l’assureur Generali Vie, net de frais de gestion et hors prélèvements sociaux et fiscaux, selon les modalités précisées dans la note d’information valant conditions générales de Puissance Sélection.
Les performances passées ne préjugent pas des performances passées et ne sont pas constantes dans le temps.
L’investissement sur les supports en unités de compte supporte un risque de perte en capital puisque leur valeur est sujette à fluctuation à la hausse comme à la baisse dépendant notamment de l’évolution des marchés financiers. L’assureur s’engage sur le nombre d’unités de compte et non sur leur valeur qu’il ne garantit pas
.Puissance Sélection est un contrat d’assurance vie individuel de type multisupport, libellé en euros et/ou en unités de compte, assuré par Generali Vie, entreprise régie par le Code des assurances. Le document d’information clé du contrat d’assurance vie Puissance Sélection contient des informations essentielles de ce contrat. Vous pouvez obtenir ce document en vous rendant sur le site www.assurancevie.com ou sur le site www.generali.fr.
Assurancevie.com est une société de courtage en assurance de personnes. Société par Actions Simplifiée, dont le siège social est situé 13 rue d’Uzès, 75002 Paris. Elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 880 568 423 ainsi qu’à l’ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance, www.orias.fr) sous le n° 20 001 801. Conseiller en Investissements Financiers (CIF), membre de l’ANACOFI-CIF.
Document non contractuel à caractère publicitaire.
Par définition, les unités de compte sont des supports qui permettent d’investir sur les marchés financiers. Contrairement aux fonds en euros, elles ne sont pas garanties en capital, mais elles affichent un potentiel de rendement plus élevé.
De ce fait, votre sensibilité au risque, votre horizon de placement mais aussi vos attentes patrimoniales sont autant de critères qui vont influencer votre stratégie de diversification, et donc la part d’unités de compte de votre contrat.
Tous les supports financiers du contrat
Dans le tableau ci-dessous fourni par notre partenaire Morningstar™, vous trouverez tous les supports financiers (les OPCVM et éventuellement les trackers) présents dans ce contrat. En cliquant sur le nom du fonds, vous accèderez à une fiche synthétique pour recueillir une information plus globale.
Ce tableau constitue un véritable outil pour analyser, comparer, sélectionner et suivre les unités de compte. N’hésitez pas à l’utiliser sans modération !
Notre offre financière
AVERTISSEMENT: Les unités de compte comportent un risque de perte en capital. Il n’existe pas de garantie en capital des sommes investies sur ces supports. L’assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur de ces unités de compte n’est pas garantie mais sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse, dépendant en particulier de l’évolution des marchés.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
Pour bien comprendre
Étoiles Morningstar: Il s'agit d'une mesure de la performance ajustée du risque et des frais d'un fonds au sein d'une catégorie Morningstar™. Les fonds reçoivent une notation sur 3 ans et, s’ils ont suffisamment d’historique, sur 5 ans et 10 ans. La note « globale », calculée à partir des notes à 3, 5 et 10 ans est celle qui est publiée par défaut. Les notations Morningstar™ sont réalisées au niveau européen, par rapport aux catégories de fonds. Elles sont fournies par Morningstar. Une notation ne constitue pas une recommandation d'achat, de vente ou de maintien de quelque investissement que ce soit.
Code Isin : Il s’agit du code utilisé pour identifier un instrument financier tel qu’une action, une obligation ou encore un OPCVM. Chaque fonds possède un code Isin qui lui est propre. Il s'agit en quelque sorte de son immatriculation.
Les symboles :
: Les nouveaux fonds qui viennent enrichir l’offre financière du contrat sont signalés par ce symbole.
: Les « Fonds Stars » d’Assurancevie.com sont symbolisés par cette icone. Il s’agit de fonds qui ont fait leur preuve, qui ont une philosophie d’investissement pertinente et qui affichent une forte collecte chez Assurancevie.com.
Pour aller plus loin et en savoir plus sur les infos fournies par ce tableau
Puissance Sélection permet d’allier immobilier et assurance vie. Grâce aux différents supports de pierre-papier qu’il met à votre disposition (OPCI, SCI, SC), vous pouvez diversifier votre contrat et profiter du dynamisme du marché de l’immobilier d’entreprise.
ATTENTION : L’investissement en OPCI ou en SCI ne comporte aucune garantie de capital ou de rendement. L’assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais pas sur leur valeur. La valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures, et ne sont pas constantes dans le temps.
L’OFFRE D’OPCI DE PUISSANCE SÉLECTION
Puissance Sélection recense deux OPCI (Organismes de Placement Collectif en Immobilier) : OPCIMMO P et SwissLife Dynapierre.
Ces supports sont accessibles à la souscription, à l’occasion d’un versement libre ou bien encore via un arbitrage. Pour cela il suffit de remplir l’annexe de souscription obligatoire.
| Nom de l'OPCI | OPCIMMO P | SWISSLIFE DYNAPIERRE (P) |
|---|---|---|
| Société de gestion | Amundi Immobilier | SwissLife Asset Management |
| Code Isin | FR0011066802 | FR0013219722 |
| Profil de risque / rendement(1) | 4/7 | 4/7 |
| Perf. nette de frais de gestion du support et hors frais de gestion du contrat(2) | 2019 : 4,17% 2020 : -2,62% |
2019 : 5,55% 2020 : -0,54% |
| Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. | ||
| Frais d'entrée | 7,85% max.(3,5% au sein de Puissance Sélection) | 6% max. (3% au sein de Puissance Sélection) |
| Frais de sortie | 0% | 0% |
| Contrainte d’investissement | Aucune | Aucune |
| Opérations réalisables sur le support | ||
| - Versement initial ou complémentaire | ||
| - Versements programmés | ||
| - Arbitrage | ||
| - Options de gestion (dont rachats partiels programmés) |
||
| Annexe de souscription obligatoire | ANNEXE DE SOUSCRIPTION | ANNEXE DE SOUSCRIPTION |
| Document d’Informations Clés pour l’Investisseur | DICI | DICI |
| En savoir plus sur le support (composition, stratégie…) | Reporting au T1 2021 | Reporting au T1 2021 |
Notes :
- (1) Cet indicateur de risque est extrait du Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI). Calculé sur une échelle de 1 à 7, il permet de connaître le risque potentiel afférent au support. Plus le chiffre est élevé, plus le risque est élevé et le rendement escompté typiquement plus élevé.
- (2) Performances nettes des frais de gestion des supports et brutes des frais de gestion du contrat, hors prélèvements sociaux et fiscaux.
L’offre de SCI de Puissance Sélection
La SCI (Société Civile Immobilière), tout comme la SC (Société Civile), a pour objet principal la constitution et la gestion d’un patrimoine à vocation immobilière en vue de proposer une récurrence de revenus locatifs. Pour ce faire, elle investit dans de l’immobilier direct, des parts de fonds immobiliers non cotés (SCPI et OPCI), des foncières cotées et des produits dérivés immobiliers tout en conservant une poche de liquidités. Il s’agit donc d’un fonds de fonds diversifié.
Il s’agit donc de supports d’investissement diversifiés, souples et liquides.
Attention, pour investir en SCI ou en SC, il est nécessaire de joindre à votre dossier de souscription, ou encore au formulaire de versement libre ou éventuellement d’arbitrage, l’annexe de souscription obligatoire. Celles-ci sont téléchargeables ci-dessous.
| Nom de la SCI | SC GF PIERRE C | SCI PRIMONIAL CAPIMMO |
 SC Pythagore En savoir + |
SC Sofidy Convictions Immobilières |
|
|---|---|---|---|---|---|
| Société de gestion | Generali Real Estate | Primonial Real Estate Investment Management |
Theoreim | Sofidy | |
| Profil de risque / rendement (1) |
3/7 | 2/7 | 3/7 | 2/7 | |
| Pourcentage de reversement des loyers par l’assureur | Ces parts ne distribuent pas de loyers (les revenus sont capitalisés) | ||||
| Perf. nette de frais de gestion dans le cadre du contrat Puissance Sélection(2) | 2019 : 4,10% 2018 : 4,20% |
2019 : 3,96% 2018 : 3,60% |
NA (fonds créé en 09/2020) | 2019 : 4,70% 2018 : 2,81% |
|
| Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. | |||||
| Frais d'entrée | 1% | 2% | 0% | 2% | |
| Frais de sortie | 0% | 0% | 0% | 0% | |
| Contraintes d’investissement | Le montant global que le souscripteur peut investir sur la SC GF Pierre ne peut excéder 1 000 000 €. De plus, lors de votre investissement et tout au long de la vie de votre contrat, le cumul de l’épargne atteinte sur les 2 Sociétés Civiles Sofidy Convictions Immobilières et GF Pierre C est limité à 30% de l’encours total de votre contrat. | Aucune | Lors de votre investissement et tout au long de la vie de votre contrat, le cumul de l’épargne atteinte sur les Sociétés Civiles Pythagore, Sofidy Convictions Immobilières et GF Pierre C est limité à 30% de l’encours total de votre contrat. | ||
| Opérations réalisables sur le support | |||||
| - Versement initial ou complémentaire | |||||
| - Versements programmés | |||||
| - Arbitrage | |||||
| - Options de gestion (dont rachats partiels programmés) | |||||
| Annexe de souscription | ANNEXE DE SOUSCRIPTION | ANNEXE DE SOUSCRIPTION | ANNEXE DE SOUSCRIPTION | ANNEXE DE SOUSCRIPTION | |
| Document d’informations spécifique | DIS | DIC | DIC | DIC | |
| En savoir plus sur le support (composition, stratégie…) | Reporting au T4 2020 | Reporting au T1 2021 | Reporting au T1 2021 | Reporting au T1 2021 | |
Notes :
- (1) Cet indicateur de risque est extrait du Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI). Calculé sur une échelle de 1 à 7, il permet de connaître le risque potentiel afférent au support. Plus le chiffre est élevé, plus le risque est élevé et le rendement escompté typiquement plus élevé.
- (2) Performances nettes des frais de gestion des supports, nettes frais de gestion annuels du contrat Puissance Sélection qui s’élèvent à 0,60%, hors prélèvements sociaux et fiscaux.
ATTENTION : Les SCI, SC et OPCI sont des unités de compte. Celles-ci comportent un risque de perte en capital. L’assureur ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte, mais pas sur leur valeur. La valeur de ces unités de compte, qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures, et ne sont pas constantes dans le temps.
DOCUMENT D’ASSURANCEVIE.COM
Document d’entrée en relation (PDF, 297Ko)
NOTICE D’INFORMATION
Conditions générales (PDF, 823Ko)
Document d’informations clés de Puissance Sélection (PDF, 52Ko)
SOUSCRIPTION
Bulletin de souscription (PDF, 1Mo)
Pièces nécessaires à la souscription (PDF, 227Ko)
Questionnaire FATCA (PDF, 215Ko)
Annexe financière (PDF, 857Ko)
Annexe non-résident (PDF, 142Ko)
Annexe instrument de paiement (PDF, 166Ko)
Annexe clause bénéficiaire (PDF, 208Ko)
Bulletin d’options de gestion (PDF, 764Ko)
Mandat de prélèvement SEPA (pour des versements libres ou programmés en prélèvements automatiques) (PDF, 758Ko)
Formulaire de demande de transfert Pacte (PDF, 318Ko)
VERSEMENTS ET ARBITRAGES
Demande d'arbitrage (PDF, 1Mo)
Bulletin de versements libres ou programmés (PDF, 769Ko)
Mandat de prélèvement SEPA (pour des versements libres ou programmés en prélèvements automatiques) (PDF, 758Ko)
FICHES DES FONDS EN EUROS
Netissima (PDF, 129Ko)
Document d’informations spécifiques de Netissima (PDF, 21Ko)
Eurossima (PDF, 107Ko)
Document d’informations spécifiques de Eurossima (PDF, 21Ko)
Options de gestion
Dynamisation de l'épargne (PDF, 702Ko)
Sécurisation de l'épargne (PDF, 751Ko)
RACHATS PARTIELS / PROGRAMMÉS / TOTAUX
Demande de rachat (PDF, 730Ko)
AUTRES OPÉRATIONS
Demande d’avance (PDF, 634Ko)
Modification de ma situation (adresse postale, coordonnées bancaires, état civil ou régime matrimonial, clause bénéficiaire) (PDF, 725Ko)
Modification des versements programmés (PDF, 769Ko)
Remboursement d’avance (PDF, 769Ko)
Questionnaire FATCA (PDF, 158Ko)
Attestation sur l'honneur (Nationaux étrangers résidant en France) (PDF, 534Ko)
Prerequis attestation sur l'honneur (Etrangers partenaires internet) (PDF, 719Ko)